Conseil d'administration du 12 mars 2024

Ordre du jour du CA du 12 mars 2024

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Relevé des délibérations du CA du 12 mars 2024

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1. Affaires financières 

1.1 Approbation du compte financier 2023 (délibération no1) 

  • Rapports de l'ordonnateur et de l'agent comptable 
  • Examen par le comité d'audit 
  • Rapport général du commissaire aux comptes 
  • Rapport spécial du commissaire aux comptes (notamment sur les conventions dites "réglementées") 

1.2 Présentation des rapports 2023 sur : 

  • Les financements reçus 
  • Les dérogations apportées à la règlementation des frais de mission 
  • Information sur la mise en œuvre de l'article D.1415-1-10 CSP 

2. Présentation des rapports annuels 2023 des instances consultatives : 

  • Comité d'audit 
  • Comité scientifique et éthique de la Plateforme de données 

3. Actualité et l'évolution des CAR-T-Cells 

4. Questions diverses