Conseil d'administration du 12 mars 2024
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Ordre du jour du CA du 12 mars 2024
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Relevé des délibérations du CA du 12 mars 2024
PDF 13 MB
1. Affaires financières
1.1 Approbation du compte financier 2023 (délibération no1)
- Rapports de l'ordonnateur et de l'agent comptable
- Examen par le comité d'audit
- Rapport général du commissaire aux comptes
- Rapport spécial du commissaire aux comptes (notamment sur les conventions dites "réglementées")
1.2 Présentation des rapports 2023 sur :
- Les financements reçus
- Les dérogations apportées à la règlementation des frais de mission
- Information sur la mise en œuvre de l'article D.1415-1-10 CSP
2. Présentation des rapports annuels 2023 des instances consultatives :
- Comité d'audit
- Comité scientifique et éthique de la Plateforme de données
3. Actualité et l'évolution des CAR-T-Cells
4. Questions diverses