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Plan national d’action pour la gestion du risque lié au radon 2016-2019
Adossé au Plan national santé environnement 2015-2019 et élaboré en collaboration avec l’ASN, les ministères chargés de la santé, de l’environnement, de la construction et du travail, les experts nationaux (IRSN, ANSP, CSTB), les acteurs régionaux (ARS, CEREMA, DREAL), les professionnels de la mesure du radon et les associations intervenant sur ce sujet, le Plan radon 2016-2019 propose plusieurs mesures pour prévenir l'exposition des travailleurs au risque radon.
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Conditions de travail. Bilan 2014
Le ministère chargé du travail publie son rapport sur les conditions de travail pour l'année 2014. Des données sur la politique générale de la prévention des risques professionnels y sont présentées. Elles portent notamment sur les expositions professionnelles aux produits chimiques cancérogènes (SUMER 2010) et sur la médecine du travail.
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3ème Plan Santé au Travail
Le 3ème Plan Santé au Travail a été adopté le 8 décembre 2015 lors de la réunion du COCT. Il constituera la feuille de route du gouvernement en matière de santé au travail pour la période de 2016 à 2020, avec l'accent mis sur la prévention.
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Livre blanc sur la surveillance radiologique des travailleurs
La Direction Générale du Travail et ses partenaires publient un rapport présentant les conclusions et les recommandations d'un groupe de travail concernant l'amélioration et la simplification du dispositif réglementaire de surveillance radiologique des travailleurs en tenant compte des nouvelles normes européennes de radioprotection portées par la directive 2013/59/Euratom du 5 décembre 2013.
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Rapport du groupe de travail "Aptitude et médecine du travail"
Un rapport intitulé "aptitude et médecine du travail" rédigé par Michel ISSINDOU (Député de l'Isère), Christian PLOTON (Membre de la DRH du groupe Renault) et Sophie FANTONI-QUINTON (Professeur de médecine du travail), ainsi que Anne-Carole BENSADON et Hervé GOSSELIN (IGAS) a été remis au ministre du travail au cours du mois de mai et présenté au COCT. Il présente les conclusions du groupe de travail missionné sur ce thème par les ministères du travail et de la santé.
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Bilans et rapports sur les conditions de travail en 2012
Le Ministère du Travail, de l’Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social publie un colligé de rapports et de bilans sur les conditions de travail en 2012. Les actions concernant la prévention des cancers professionnels et en particulier ceux liés à l’amiante y sont abordées.
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Bilan et Rapport sur les conditions de travail en 2011
Ce rapport du Comité permanent du Conseil d’orientation sur les conditions de travail présente des éléments de politique générale (description du système français de prévention, actions européennes et internationales, données chiffrées), les activités permanentes ainsi que des actions prioritaires engagées dans le cadre du Plan de Santé Travail 2010 – 2014, notamment la prévention du risque chimique.
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