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L’Anses a publié en août 2019 24 exemples de substitution sur son site www.substitution-cmr.fr.
L'ANSES publie 24 exemples de substitution, dont 17 nouveaux exemples de substitution et 7 mises à jour de fiche. Ces exemples concernent le benzène, le C.I. Pigment yellow 34, le C.I. Pigment Red 104, le diacétate de plomb, le dichlorométhane, le dichromate de potassium, le diisocyanate de diphénylméthane (MDI), la N-méthyl-2-pyrrolidone (NMP), le thioacétamide, le toluène et le trichloroéthylène.
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Valeurs biologiques d'exposition en milieu professionnel - Le perchloroéthylène
Le site Substitution CMR résume les recommandations de l'ANSES concernant les valeurs biologiques pour la surveillance biologique des expositions en milieu professionnel du perchloroéthylène. Le rapport de l'ANSES est téléchargeable à l'adresse suivante : https://www.anses.fr/fr/system/files/VSR2014SA0057Ra.pdf .
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Publication de recommandations de valeurs biologiques pour la surveillance biologique des expositions en milieu professionnel pour plusieurs agents cancérogènes, mutagènes et reprotoxiques (CMR) par l’Anses
Le site "Substitution CMR" présente un tableau synthétisant les recommandations de l'ANSES sur les valeurs limites biologiques et les valeurs biologiques de référence pour le cadmium et ses composés ainsi que le cobalt et ses composés.
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Publication de recommandations de VLEP pour plusieurs agents cancérogènes, mutagènes et reprotoxiques (CMR) par l’Anses
Le site "Substitution CMR" présente deux tableaux synthétisant les recommandations 2017 de l'ANSES sur les valeurs limites d’exposition professionnelle (VLEP), les valeurs limites biologiques (VLB) et les valeurs biologiques de référence (VBR) des agents cancérogènes, mutagènes et reprotoxiques suivants : trichloroéthylène, di-n-butylphtalate, butylbenzyl-phtalate, 2-éthoxyéthanol, acétate de 2-éthoxyéthyle, butan-1-ol, acrylamide, chrome hexavalent et ses composés.
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Publication de la 10ème ATP du règlement CLP
Le site susbstitution-CMR présente les principales mesures de la10ème ATP du règlement CLP (règlement n°2017/776 de la commission du 4 mai 2017). Ce règlement est disponible à l'adresse suivante : http://eur-lex.europa.eu/legal-content/FR/TXT/PDF/?uri=CELEX:32017R0776&from=FR .
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Inscription de 9 substances à l'annexe XIV du règlement Reach
Neuf substances, classées CMR par l’union européenne, ont été ajoutées à l’annexe XIV du règlement REACH. Ces substances sont : le formaldéhyde, l’acide arsénique, l’éther de bis(2-méthoxyéthyle) (diglyme), le 1,2-dichloroéthane, le 2,2’-dichloro-4,4’-méthylènedianiline (MOCA), le tri(chromate) de dichrome, le chromate de strontium, l’hydroxyoctaoxodizincatédichromate de potassium, le chromate octahydroxyde de pentazinc.
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Mise à jour de la liste des substances CMR figurant à l’annexe XVII du règlement REACH
Le site "substitution CMR.fr" présente la mise à jour de la liste des substances CMR figurant à l’annexe XVII du règlement REACH. Les substances concernées sont : le phosphate d’indium (n° CAS 22398-80-7), l'arséniure de gallium (n° CAS 1303-00-0), le brai de goudron de houille à haute température (n° CAS 65996-93-2), le phosphate de trixylyle (n° CAS 25155-23-1), l'acide 4-tert-butylbenzoïque (n° CAS 98-73-7), l'époxiconazole (ISO) (n° CAS 133855-98-8), le nitrobenzène (n° CAS 98-95-3), le phtalate de dihexyle (n° CAS 84-75-3) , le N-éthyl-2-pyrrolidone (n° CAS 2687-91-4), le pentadécafluorooctanoate d'ammonium (n° CAS 3825-26-1), l'acide pentadécafluorooctanoïque (n° CAS 335-67-1) et le 10-éthyl-4,4-dioctyl-7-oxo-8-oxa-3,5-dithia-4-stannatétradecanoate de 2-éthylhexyle (n° CAS 15571-58-1).
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Inscription de 8 substances à l’annexe XIV du règlement REACH
Huit substances, classées CMR par l’union européenne, ont été ajoutées à l’annexe XIV du règlement REACH. Ces substances sont : le trichloroéthylène, le trioxyde de chrome, les acides générés à partir du trioxyde de chrome et leurs oligomères (groupe comprenant l’acide chromique, l’acide dichromique et leurs oligomères), le dichromate de sodium, le dichromate de potassium, le dichromate d’ammonium, le chromate de potassium et le chromate de sodium.
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De nouveaux CMR sur le site de substitution-cmr.fr
Sept agents chimiques classés CMR 1A et 1B ont été ajoutés sur le site "substitution-cmr.fr" de l’ANSES : acide borique, acide perborique, acétate de plomb, chlorure de phénylhydrazine, di(acétate) de plomb, dinitrate de nickel et difluorure de nickel.
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Substitution CMR (Cancérogènes, Mutagènes, Reprotoxiques)
Publié par l’ANSES, ce site est destiné à tous les professionnels et acteurs de la prévention qui souhaitent engager une démarche de substitution des CMR dans leur établissement. Il a pour objectif de faire connaître les actions réalisées, les travaux en cours et l’avancée de la recherche dans le domaine de la substitution. En offrant plusieurs niveaux d’information, il doit permettre d’aider les différents acteurs de la prévention à rechercher des solutions alternatives à l’utilisation de substances CMR de catégories 1 et 2.
Cancers Pro Actu
Cancers Pro Actu est un bulletin de veille mensuel sur les outils et supports pratiques pour la prévention des cancers professionnels, à destination des professionnels de santé au travail.
Il présente une sélection d'outils et de supports récemment parus et accessibles gratuitement sur Internet.

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