Registre des actes administratifs
Les actes administratifs de l’Institut national du cancer sont publiés au présent registre des actes administratifs.
Ils sont consultables par type d’actes et par date de signature ou par date de publication.
Rechercher un acte administratif
238 documents
-
Décision n°2025-24 du 08 Juillet 2025 portant labellisation d’un réseau national de référence pour cancers rares intitulé "Réseau national de neuro-oncologie clinicopathologique pour les cancers rares du système nerveux central et les lymphomes cutanés" (RENOCLIP-LOC)
Date de signature :
Consulter- Labellisation organisme
Date de mise en ligne :
-
Décision n°2025-27 du 08 Juillet 2025 portant labellisation d’un réseau national de référence pour cancers rares intitulé "Tumeurs trophoblastiques gestationnelles" (TTG)
Date de signature :
Consulter- Labellisation organisme
Date de mise en ligne :
-
Décision n°2025-26 du 08 Juillet 2025 portant labellisation d’un réseau national de référence pour cancers rares intitulé "Tumeurs malignes rares gynécologiques" (TMRG)
Date de signature :
Consulter- Labellisation organisme
Date de mise en ligne :
-
Décision n°2025-25 du 08 Juillet 2025 portant labellisation d’un réseau national de référence pour cancers rares intitulé "Réseau national lymphomes cutanés" (RNLC)
Date de signature :
Consulter- Labellisation organisme
Date de mise en ligne :
-
Décision n°2025-33 du 18 Juillet 2025 portant labellisation d’un réseau national de référence pour cancers rares intitulé "RYTHMIC"
Date de signature :
Consulter- Labellisation organisme
Date de mise en ligne :
-
Décision n°2025-28 du 08 Juillet 2025 portant labellisation d’un réseau national de référence pour cancers rares intitulé "NETMESO"
Date de signature :
Consulter- Labellisation organisme
Date de mise en ligne :
-
Décision n°2025-32 du 18 Juillet 2025 portant labellisation d’un réseau national de référence pour cancers rares intitulé "CARARE"
Date de signature :
Consulter- Labellisation organisme
Date de mise en ligne :
-
Décision n°2025-14 du 08 Juillet 2025 portant labellisation d’un réseau national de référence pour cancers rares intitulé "CARADERM"
Date de signature :
Consulter- Labellisation organisme
Date de mise en ligne :
-
Décision n° 2025-12 du 27 juin 2025 portant labellisation du réseau d'excellence clinique pour lutter contre les cancers digestifs de mauvais pronostic "PAN-TOGETHER"
Date de signature :
Consulter- Labellisation organisme
Date de mise en ligne :
-
Décision n°2025-36 portant adoption de l’expertise sanitaire intitulée "Cancers broncho-pulmonaires / Du diagnostic au suivi"
Date de signature :
Consulter- Expertise sanitaire
Date de mise en ligne :