Registre des actes administratifs
Les actes administratifs de l’Institut national du cancer sont publiés au présent registre des actes administratifs.
Ils sont consultables par type d’actes et par date de signature ou par date de publication.
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204 documents
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Décision n°2025-5 portant adoption de l’expertise sanitaire intitulée « Patients atteints d’un cancer bronchique non à petites cellules - Indications des tests moléculaires en vue de la prescription de traitements de précision – actualisation 2024 »
Date de signature :
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Décision n°2025-1 portant adoption de l'expertise sanitaire intitulée « Sécurisation médicamenteuse des patients traités par anticancéreux injectables en hôpital de jour d'oncologie-hématologie »
Date de signature :
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Décision n° 2025-03 du 23 janvier 2025 portant labellisation d’un centre d’essais cliniques de phase précoce en cancérologie (CLIP²) adulte intitulé : CLIP² Institut REnnais de CAncérologie – centre des essais Précoces (RECAP)
Date de signature :
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Décision n° 2025-02 du 23 janvier 2025 portant labellisation d’un centre d’essais cliniques de phase précoce en cancérologie (CLIP²) adulte intitulé : CLIP² Unité de phases précoces en cancérologie et thérapie cellulaire adulte du CHU de Clermont-Ferrand
Date de signature :
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Décision N° 2024-69 portant adoption de l’expertise sanitaire intitulée : "Recommandations de bonnes pratiques : traitements de 1ère ligne du CBNPC métastatique sans addiction oncogénétique"
Date de signature :
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Décision n° 2024-70 du 19 décembre 2024 portant désignation d'un membre du comité de démocratie sanitaire - Madame Marie-Fatou SANGO
Date de signature :
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Décision n° 2025-04 du 23 janvier 2025 portant labellisation d’un centre d’essais cliniques de phase précoce en cancérologie (CLIP²) adulte intitulé : CLIP² Centre d’Essais Précoces IPC Provence
Date de signature :
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Aurélia LEGEAY - Décision n° 2024-66 du 04 novembre 2024 portant délégation de signature au sein de l'Institut national du cancer
Date de signature :
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Décision n°2024-65 du 23 octobre 2024 portant désignation des représentants de l’Institut national du cancer à l’Assemblée générale de la Plateforme des données de santé / Health Data Hub
Date de signature :
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Décision n° 2024-63 du 15 octobre 2024 portant désignation d'une personnalité scientifique au sein du conseil d'administration du centre de lutte contre le cancer Léon Bérard
Date de signature :
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