Registre des actes administratifs
Les actes administratifs de l’Institut national du cancer sont publiés au présent registre des actes administratifs.
Ils sont consultables par type d’actes et par date de signature ou par date de publication.
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202 documents
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Décision n°2020-13 du 17 décembre 2020 portant prolongation de reconnaissance du réseau régional de cancérologie de la région « Île-de-France »
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Décision n°2020-12 du 17 décembre 2020 portant prolongation de reconnaissance du réseau régional de cancérologie de la région « Hauts-de-France »
Date de signature :
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Décision n°2020-15 du 17 décembre 2020 portant prolongation de reconnaissance du réseau régional de cancérologie de la région « Martinique »
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Décision n°2020-16 du 17 décembre 2020 portant prolongation de reconnaissance du réseau régional de cancérologie de la région « Nouvelle Aquitaine »
Date de signature :
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Décision n°2020-18 du 17 décembre 2020 portant prolongation de reconnaissance du réseau régional de cancérologie de la région « Occitanie »
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Décision n°2020-19 du 17 décembre 2020 portant prolongation de reconnaissance du réseau régional de cancérologie de la région « PACA-Corse »
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Décision n°2020-20 du 17 décembre 2020 portant prolongation de reconnaissance du réseau régional de cancérologie de la région « Pays de la Loire »
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Décision n°2020-14 du 17 décembre 2020 portant prolongation de reconnaissance du réseau régional de cancérologie de la région « Réunion Mayotte »
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Héléna BORGES-PANINHO - Décision du 29 juin 2016 portant délégation de signature au sein de l’Institut national du cancer
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Philippe-Jean BOUSQUET - Décision n° 2018-38 du 18 décembre 2018 portant délégation de signature au sein de l'Institut national du cancer
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