Registre des actes administratifs
Les actes administratifs de l’Institut national du cancer sont publiés au présent registre des actes administratifs.
Ils sont consultables par type d’actes et par date de signature ou par date de publication.
Rechercher un acte administratif
202 documents
-
- Expertise sanitaire
Date de mise en ligne :
-
Décision n° 2021-05 du 19 mars 2021 portant nomination du déontologue
Date de signature :
Consulter- Autre
Date de mise en ligne :
-
Frédéric DE BELS - Décision n° 2021-03 du 09 mars 2021 portant délégation de signature au sein de l'Institut national du cancer
Date de signature :
Consulter- Délégation de signature
Date de mise en ligne :
-
Décision n° 2018-22 du 02 MAI 2018 portant désignation d’une personnalité scientifique au sein du conseil d’administration du Centre de lutte contre le cancer – Institut Bergonié
Date de signature :
Consulter- Désignation d’une personnalité scientifique
Date de mise en ligne :
-
Décision n° 2019-51 du 26 AOUT 2019 portant désignation d’une personnalité scientifique au sein du conseil d’administration du centre de lutte contre le cancer Paul Strauss de Strasbourg
Date de signature :
Consulter- Désignation d’une personnalité scientifique
Date de mise en ligne :
-
Décision n° 2019-27 du 24 MAI 2019 portant désignation d’une personnalité scientifique au sein du conseil d’administration du Centre de lutte contre le cancer Jean Perrin de Clermont-Ferrand
Date de signature :
Consulter- Désignation d’une personnalité scientifique
Date de mise en ligne :
-
Décision n° 2019-06 du 14 MARS 2019 portant désignation d’une personnalité scientifique au sein du conseil d’administration du centre de lutte contre le cancer Georges François Leclerc de Dijon
Date de signature :
Consulter- Désignation d’une personnalité scientifique
Date de mise en ligne :
-
Décision n° 2018-34 du 08 OCTOBRE 2018 portant désignation d’une personnalité scientifique au sein du conseil d’administration du centre de lutte contre le cancer OSCAR Lambret de Lille
Date de signature :
Consulter- Désignation d’une personnalité scientifique
Date de mise en ligne :
-
Décision n° 2018-27 du 19 JUIN 2018 portant désignation d’une personnalité scientifique au sein du conseil d’administration du centre de lutte contre le cancer Léon Bérard de Lyon
Date de signature :
Consulter- Désignation d’une personnalité scientifique
Date de mise en ligne :
-
Décision n° 2018-30 du 31 JUILLET 2018 portant désignation d’une personnalité scientifique au sein du conseil d’administration du centre de lutte contre le cancer Institut Paoli Calmettes de Marseille
Date de signature :
Consulter- Désignation d’une personnalité scientifique
Date de mise en ligne :