Registre des actes administratifs
Les actes administratifs de l’Institut national du cancer sont publiés au présent registre des actes administratifs.
Ils sont consultables par type d’actes et par date de signature ou par date de publication.
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202 documents
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Décision n°2020-09 du 15 dec. 2020 portant labellisation d’un réseau national de référence pour cancers rares de l’adulte intitule NET MESO
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Décision n°2020-08 du 15 dec. 2020 portant labellisation d’un réseau national de référence pour cancers rares de l’adulte intitule ENDOCAN
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Décision n°2020-17 du 17 décembre 2020 portant reconnaissance du réseau régional de cancérologie de la région « Normandie »
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Décision n°2020-24 du 17 décembre 2020 portant prolongation de reconnaissance du réseau régional de cancérologie de la région « Grand Est »
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Décision n°2020-10 du 17 décembre 2020 portant prolongation de reconnaissance du réseau régional de cancérologie de la région « Guadeloupe »
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Décision n°2020-22 du 17 décembre 2020 portant prolongation de reconnaissance du réseau régional de cancérologie de la région « Auvergne Rhône-Alpes »
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Décision n°2020-21 du 17 décembre 2020 portant prolongation de reconnaissance du réseau régional de cancérologie de la région «Bourgogne-Franche-Comté»
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Décision n°2020-23 du 17 décembre 2020 portant prolongation de reconnaissance du réseau régional de cancérologie de la région « Bretagne »
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Décision n°2020-25 du 17 décembre 2020 portant prolongation de reconnaissance du réseau régional de cancérologie de la région «Centre»
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Décision n°2020-11 du 17 décembre 2020 portant prolongation de reconnaissance du réseau régional de cancérologie de la région « Guyane »
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