Registre des actes administratifs
Les actes administratifs de l’Institut national du cancer sont publiés au présent registre des actes administratifs.
Ils sont consultables par type d’actes et par date de signature ou par date de publication.
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202 documents
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Bruno QUESNEL - Décision n° 2022-45 du 16022023 portant délégation de signature au sein de l’Institut national du cancer
Date de signature :
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Décision n° 2023-04 du 8 février 2023 portant labellisation du réseau d'excellence clinique pour lutter contre les cancers de mauvais pronostic gynécologiques et mammaires « FEM-NET »
Date de signature :
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Date de mise en ligne :
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Décision n° 2023-05 du 8 février 2023 portant labellisation du réseau d'excellence clinique pour lutter contre les cancers de mauvais pronostic en neurologie « GLIOREC »
Date de signature :
Consulter- Labellisation organisme
Date de mise en ligne :
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Décision n° 2022-53 du 19 décembre 2022 portant désignation des membres du comité de démocratie sanitaire
Date de signature :
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Décision N° 2022-50 portant désignation des membres du Comité Scientifique et Ethique de la Plateforme de Données en Cancérologie
Date de signature :
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Charlotte MARCHAND - Décision n° 2022-49 du 05 décembre 2022 portant délégation de signature au sein de l'Institut national du cancer
Date de signature :
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Date de mise en ligne :
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Décision N° 2022-30 portant désignation des membres du Comité Scientifique et Ethique de la Plateforme de Données en Cancérologie.
Date de signature :
Consulter- Désignation d’une personnalité scientifique
Date de mise en ligne :
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Guy-Robert AULELEY - Décision n° 2022-29 du 27 juin 2022 portant délégation de signature au sein de l’Institut national du cancer
Date de signature :
Consulter- Délégation de signature
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Décision n° 2022-28 du 3 Juin 2022 portant labellisation du centre régional de coordination des dépistages des cancers de Nouvelle Aquitaine
Date de signature :
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Décision n° 2022-27 du 9 juin 2022 remplaçant la décision du 18 janvier 2017 fixant la liste des emplois et des instances de l’Institut national du cancer concernés par le dispositif instauré par la loi N°2011-2012 du 29 décembre 2011
Date de signature :
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