Registre des actes administratifs
Les actes administratifs de l’Institut national du cancer sont publiés au présent registre des actes administratifs.
Ils sont consultables par type d’actes et par date de signature ou par date de publication.
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204 documents
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Décision n° 2023-07 du 14 février 2023 portant labellisation d’un Site de recherche intégrée sur le cancer intitulé « SIRIC EpiCure »
Date de signature :
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Date de mise en ligne :
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Décision n° 2023-13 du 14 février 2023 portant labellisation d’un Site de recherche intégrée sur le cancer intitulé « SIRIC ILIAD »
Date de signature :
Consulter- Labellisation organisme
Date de mise en ligne :
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Bruno QUESNEL - Décision n° 2022-45 du 16022023 portant délégation de signature au sein de l’Institut national du cancer
Date de signature :
Consulter- Délégation de signature
Date de mise en ligne :
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Décision n° 2023-04 du 8 février 2023 portant labellisation du réseau d'excellence clinique pour lutter contre les cancers de mauvais pronostic gynécologiques et mammaires « FEM-NET »
Date de signature :
Consulter- Labellisation organisme
Date de mise en ligne :
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Décision n° 2023-05 du 8 février 2023 portant labellisation du réseau d'excellence clinique pour lutter contre les cancers de mauvais pronostic en neurologie « GLIOREC »
Date de signature :
Consulter- Labellisation organisme
Date de mise en ligne :
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Décision n° 2022-53 du 19 décembre 2022 portant désignation des membres du comité de démocratie sanitaire
Date de signature :
Consulter- Autre
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Décision N° 2022-50 portant désignation des membres du Comité Scientifique et Ethique de la Plateforme de Données en Cancérologie
Date de signature :
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Date de mise en ligne :
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Charlotte MARCHAND - Décision n° 2022-49 du 05 décembre 2022 portant délégation de signature au sein de l'Institut national du cancer
Date de signature :
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Date de mise en ligne :
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Décision N° 2022-30 portant désignation des membres du Comité Scientifique et Ethique de la Plateforme de Données en Cancérologie.
Date de signature :
Consulter- Désignation d’une personnalité scientifique
Date de mise en ligne :
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Guy-Robert AULELEY - Décision n° 2022-29 du 27 juin 2022 portant délégation de signature au sein de l’Institut national du cancer
Date de signature :
Consulter- Délégation de signature
Date de mise en ligne :