Registre des actes administratifs
Les actes administratifs de l’Institut national du cancer sont publiés au présent registre des actes administratifs.
Ils sont consultables par type d’actes et par date de signature ou par date de publication.
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202 documents
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Décision n° 2021 -26 du 22 novembre 2021 portant désignation d’une personnalité scientifique au sein du conseil d’administration du centre de lutte contre le cancer Institut Claudius Regaud à Toulouse
Date de signature :
Consulter- Désignation d’une personnalité scientifique
Date de mise en ligne :
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Maxime PUTTON - Décision n° 2021-24 du 9 novembre 2021 portant délégation de signature au sein de l’Institut national du cancer
Date de signature :
Consulter- Délégation de signature
Date de mise en ligne :
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Décision n°2021-22 en date du 14 octobre 2021 portant désignation des membres du Comité scientifique et éthique de la plateforme de données en cancérologie
Date de signature :
Consulter- Autre
Date de mise en ligne :
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Décision n° 2021-17 du 28 septembre 2021 adoptant le règlement intérieur de la commission des expertises de l’Institut national du cancer
Date de signature :
Consulter- Expertise sanitaire
Date de mise en ligne :
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Décision n° 2021-14 du 6 septembre 2021 adoptant le processus d’élaboration des expertises sanitaires au sein de l’Institut national du cancer
Date de signature :
Consulter- Expertise sanitaire
Date de mise en ligne :
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Décision n° 2021-15 du 6 septembre 2021 portant nomination de membres de la commission des expertises sanitaires au sein de l’Institut national du cancer
Date de signature :
Consulter- Expertise sanitaire
Date de mise en ligne :
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Décision n° 2021-16 du 6 septembre 2021 portant nomination de membres de la commission des expertises sanitaires au sein de l’Institut national du cancer
Date de signature :
Consulter- Expertise sanitaire
Date de mise en ligne :
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Décision n° 2021-20 du 06 septembre 2021 portant désignation d’administrateurs de l’Institut national du cancer au sein de l’association Filière intelligence artificielle et cancer (FIAC)
Date de signature :
Consulter- Autre
Date de mise en ligne :
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Décision n°2021-06 en date du 06/05/2021 portant labellisation d’une recommandation nationale de bonnes pratiques cliniques en cancérologie intitulée : « préservation de la santé sexuelle et cancers »
Date de signature :
Consulter- Expertise sanitaire
Date de mise en ligne :
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Label / Conduites à tenir en termes de préservation de la fertilité chez les hommes et femmes atteints d’un cancer
Date de signature :
Consulter- Expertise sanitaire
Date de mise en ligne :